Conditions générales de vente
Article 1: Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations de coaching proposées par Hoomega. Ainsi, chaque passation de commande implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Lisa DUPUIS, prévaloir sur les présentes CGV.
Article 2: Documents contractuels
Une fois la prestation officialisée, je vous envoie un contrat de coaching rédigé selon les textes en vigueur. Pour être valide, le contrat doit être dûment complété avec les nom, prénom et informations relatives à l’accompagnement, et être signé. Le contrat signé est à remettre à Lisa DUPUIS par mail (coaching à distance) à l’adresse suivante : hoomega.coaching@gmail.com. Toute prestation de coaching entamée vaut acceptation de ces CGV.
Article 3: Conditions d’annulation
Tout coaching commencé est dû dans sa totalité, sauf accord des deux parties. De même, si un client ne se présente pas ou s’il ne prévient pas de son absence au moins 48 heures à l’avance, il sera facturé comme s’il avait assisté à une séance de coaching. En cas d’annulation d’une séance par Lisa DUPUIS, pour quelque motif que ce soit, elle fait en sorte que le client soit prévenu au plus tôt et la séance est reportée dès que possible.
Article 4: Tarifs
Le prix de la prestation est conforme au tarif en vigueur au moment de la passation de commande. Il comprend les frais de coaching et la préparation des séances. Tous les prix sont indiqués hors taxes, Lisa DUPUIS n’étant pas soumise à la TVA selon l’article 293 B du Code Général des Impôts.
Article 5: Paiement
Une fois le contrat signé, le règlement est à effectuer en totalité avant la première séance (hors « consultation ») ou en deux fois, à raison de 50% avant la première séance et 50% avant la cinquième séance, sans frais. Aucun délai de paiement n’est accordé, et, en cas de non-paiement, Lisa DUPUIS se réserve le droit de suspendre l’accompagnement en cours.
Article 6 : Préparation
Le temps passé par Lisa DUPUIS à la préparation des séances de coaching fait partie de l’accord mis en place dans le contrat, et est inclus dans le tarif horaire.
Article 7 : Propriété intellectuelle
L’ensemble des documents remis ou utilisés au cours de l’accompagnement constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. En conséquence, le client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit d’Elodie SPAAK. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.
Article 8: Confidentialité
Les parties s’engagent à garder la confidentialité quant aux informations et documents échangés durant le coaching, de quelle que nature qu’ils soient (économiques, commerciaux, techniques, matériel pédagogique…).
Article 10: Témoignage
Le client autorise Lisa DUPUIS à mettre son prénom et son témoignage sur son site internet hoomega.com ainsi que ses réseaux sociaux. Si le client ne souhaite pas voir son nom et son témoignage apparaître, il devra en avertir Lisa Dupuis par écrit lors de l’accompagnement.
Article 11: Règlement des litiges
Le contrat est soumis au droit Français. Toute contestation ou litige portant sur l’interprétation ou l’exécution du présent contrat sera porté, à défaut d’un accord amiable entre les parties, devant les tribunaux compétents de Paris, à qui elles attribuent expressément juridiction.
